Marque expirée - Marque en non vigueur

LABOté.frais
DEBREGEAS ET ASSOCIES PHARMA Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3550954
Date de dépôt :
23/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/01/2018
LABOté.frais de DEBREGEAS ET ASSOCIES PHARMA

Présentation de la marque LABOté.frais

Déposée le 23 janvier 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEBREGEAS ET ASSOCIES PHARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LABOté.frais »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEBREGEAS ET ASSOCIES PHARMA domicilié(e) 79 rue de Miromesnil,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 684 266 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 - 75441 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LABOté.frais est expirée depuis le 23 janvier 2018.

DEBREGEAS ET ASSOCIES PHARMA a également déposé les autres marques suivantes : D&4 , ACTISPARTE , AGATHOL , Laboté.form , LABOté.form , SOTAD , D&A PHARMA


DEBREGEAS ET ASSOCIES PHARMA Société par actions simplifiée - 79 rue de Miromesnil,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 489684266


CABINET LAVOIX - 2 place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 - 75441 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-26

Publication - Publication le 29 févr. 2008 au BOPI 2008-09

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; compléments alimentaires à usage médical à base d'extrait de plantes, de vitamines, de minéraux ou de substances à but nutritionnel ou physiologique.

Compléments alimentaires à base de viande, de poisson, de lait, de fruits, d'extraits d'algues à usage alimentaire, de protéines pour l'alimentation humaine, de pollen préparé pour l'alimentation, de champignons sèchès, de lichens séchés.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; compléments alimentaires non à usage médical, à base de thé, de café, de céréales, de miel, de levure alimentaire, de propolis pour l'alimentation humaine (produit de l'apiculture), de plantes (aromates).

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt ; compléments alimentaires non à usage médical, à base d'algues pour l'alimentation humaine ou animale, de pollen (matière première), de champignons (frais), de lichens (frais), de plantes (fraîches), de fruits (frais), de légumes (frais), de plantes aromates (fraîches).

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons non alcooliques contenant des compléments alimentaires non à usage médical.